SCI LES 7 ARCHES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 210 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 871 583, SCI LES 7 ARCHES est une SCI créée le 28 mars 2003. Son siège social est situé 63 rue de Saint-Antheme, 42600 Montbrison. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROBERT MARNAT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES 7 ARCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES 7 ARCHES
- SIREN
- 447 871 583
- SIRET (siège)
- 447 871 583 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR55447871583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 871 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 mars 2003
- Siège social
- 63 RUE DE SAINT-ANTHEME, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 7 ARCHES
acquisition, gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LES 7 ARCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 7 ARCHES
INSEEÉtablissements de SCI LES 7 ARCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
447 871 583 00012 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 7 ARCHES
INPIConformité de SCI LES 7 ARCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 7 ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 7 ARCHES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 7 ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES 7 ARCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
RIVOIRARD Michelle nom d'usage : MARNAT n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 28 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI LES 7 ARCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 7 ARCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES 7 ARCHES est 447 871 583. Le SIRET de son siège social est 447 871 583 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55447871583.
Qui dirige SCI LES 7 ARCHES ?
SCI LES 7 ARCHES est dirigée par ROBERT MARNAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 7 ARCHES ?
Le siège social de SCI LES 7 ARCHES est situé 63 rue de Saint-Antheme, 42600 Montbrison.
SCI LES 7 ARCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 7 ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 7 ARCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 7 ARCHES.
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