SCI LES ABEILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES ABEILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2002, identifiée par le SIREN 440 883 494. Elle est domiciliée 46 BD DE STRASBOURG 31068 cedex 7, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Guillaume MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ABEILLES
- SIREN
- 440 883 494
- SIRET (siège)
- 440 883 494 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR10440883494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 883 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 février 2002
- Siège social
- 46 BD DE STRASBOURG 31068 cedex 7, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES ABEILLES
Construction, acquisition et location.
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Finances de SCI LES ABEILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
DUPRAT S.A.
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ABEILLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
440 883 494 00039 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 6820B
- 31100 TOULOUSEFermé
440 883 494 00013 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B
- 31120 Portet-sur-GaronneFermé
440 883 494 00021 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ABEILLES
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES ABEILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03234
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Décision du 10 mars 2026 · N° 24/04025
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Décision du 02 juin 2025 · N° 2025008694
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/03945
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/02597
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00386
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Décision du 24 juillet 2024 · N° 24/52511
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juin 2024 · N° 22-19.618
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/16449
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Décision du 28 avril 2022 · N° 21/00380
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-10.539
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Décision du 16 novembre 2012 · N° 11/14688
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2005 · N° 02-44.732
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Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.585
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 92-44.674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1994 · N° 88-45.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
MICHEL Guillaume nom d'usage : MICHEL devient gérant. DUPRAT Marie Jose Andree nom d'usage : DUPRAT n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 15 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 440 883 494. Le SIRET de son siège social est 440 883 494 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10440883494.
Qui dirige SCI LES ABEILLES ?
SCI LES ABEILLES est dirigée par Guillaume MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?
Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé 46 BD DE STRASBOURG 31068 cedex 7, 31000 Toulouse.
SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.
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