SCI LES ABEILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ABEILLES est une 6540 immatriculée le 11 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 530 927. Son siège social est situé 2 rue Leon Ternisien, 80120 Vron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANIE LANNOY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ABEILLES
- SIREN
- 444 530 927
- SIRET (siège)
- 444 530 927 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30444530927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 530 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 152 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 décembre 2002
- Siège social
- 2 RUE LEON TERNISIEN, 80120, VRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ABEILLES
la propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens immobiliers qu'elle possede par acquisition, échange, apport ou autrement, tous placements de capitaux, sous toutes formes y compris la souscription ou l'acquisition de toutés actions et obligations, parts sociales, et en général toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus
Finances de SCI LES ABEILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES
INSEEÉtablissements de SCI LES ABEILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80120 VRONSiègeActif
444 530 927 00011 · ouvert le 15 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ABEILLES
INPIComptes annuels de SCI LES ABEILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ABEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ABEILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03234
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/04025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025008694
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/03945
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/02597
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00386
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 juillet 2024 · N° 24/52511
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juin 2024 · N° 22-19.618
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/16449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-10.539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 16 novembre 2012 · N° 11/14688
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2005 · N° 02-44.732
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 2002 · N° 98-40.449
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-12.049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 2000 · N° 97-20.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-40.449
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.585
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 92-44.674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1994 · N° 88-45.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 444 530 927. Le SIRET de son siège social est 444 530 927 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30444530927.
Qui dirige SCI LES ABEILLES ?
SCI LES ABEILLES est dirigée par STEPHANIE LANNOY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?
Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé 2 rue Leon Ternisien, 80120 Vron.
SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.
Entreprises similaires
Même activité à Vron
