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SCI LES ABEILLES

Active
Siren447 519 976SCI54840 BOIS-DE-HAYECréée le 03 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ABEILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2003, identifiée par le SIREN 447 519 976. Elle est domiciliée 27 rue du Relais, 54840 Bois-de-Haye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL JOZAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES

Dénomination
SCI LES ABEILLES
SIREN
447 519 976
SIRET (siège)
447 519 976 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12447519976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 519 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
17 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 mars 2003
Siège social
27 RUE DU RELAIS, 54840, BOIS-DE-HAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ABEILLES

L'acquisition de biens immobiliers la propriété la gestion L'administration et la disposition de biens

Finances de SCI LES ABEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES

PH

PHILIPPE HENRION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2003) · 23 ans

AH

ANNIE HIRTZMANN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2003) · 23 ans

MJ

MICHEL JOZAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2003) · 23 ans

MJ

MARTINE JOZAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES ABEILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54840 BOIS-DE-HAYESiègeActif

    447 519 976 00016 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ABEILLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ABEILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ABEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ABEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 447 519 976. Le SIRET de son siège social est 447 519 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12447519976.

Qui dirige SCI LES ABEILLES ?

SCI LES ABEILLES est dirigée par MICHEL JOZAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?

Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé 27 rue du Relais, 54840 Bois-de-Haye.

SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.

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