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SCI LES ABEILLES

Active
Siren484 921 242Société civile68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKCréée le 15 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 921 242, SCI LES ABEILLES est une société civile créée le 15 novembre 2005. Elle est domiciliée 9 rue du Panorama, 68290 Masevaux-Niederbruck. SCI LES ABEILLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GUY RUSCH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES

Dénomination
SCI LES ABEILLES
SIREN
484 921 242
SIRET (siège)
484 921 242 00026
N° TVA intracommunautaire
FR30484921242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 921 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 novembre 2005
Siège social
9 RUE DU PANORAMA, 68290, MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ABEILLES

.

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Finances de SCI LES ABEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES

SF

SANDRINE FREYMANN

Autre

GR

GUY RUSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ABEILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKSiègeActif

    484 921 242 00026 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B

  • 68990 HEIMSBRUNNFermé

    484 921 242 00018 · ouvert le 19 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ABEILLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2020

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI LES ABEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Gérant, Associé : RUSCH Guy, René

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 484 921 242. Le SIRET de son siège social est 484 921 242 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30484921242.

Qui dirige SCI LES ABEILLES ?

SCI LES ABEILLES est dirigée par GUY RUSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?

Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé 9 rue du Panorama, 68290 Masevaux-Niederbruck.

SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.

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