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SCI LES ACACIAS

Active
Siren533 947 966SCI74000 ANNECYCréée le 02 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI LES ACACIAS est une SCI immatriculée le 2 août 2011 sous le numéro SIREN 533 947 966. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Letsay Annecy le Vieux, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC DAUVERGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ACACIAS

Dénomination
SCI LES ACACIAS
SIREN
533 947 966
SIRET (siège)
533 947 966 00024
N° TVA intracommunautaire
FR72533947966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 947 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 août 2011
Siège social
3 CHE DU LETSAY ANNECY LE VIEUX, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACACIAS

L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ACACIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ACACIAS

E

ED MULTISERVICES

Autre

Anciens dirigeants (2)

DD

devient gérant. MERCIER Stéphane nom d'usage : MERCIER n'est plus gérant DAUVERGNE

DAUVERGNE Eric Jean-Marie Jean-Michel nom d'usage · de décembre 2013 à janvier 2026

AG

Alain nom d'usage : GREFFIER. Gérant : MERCIER Stéphane nom d'usage : MERCIER GREFFIER

Gérant · de août 2011 à décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ACACIAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    533 947 966 00024 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

  • 74540 ALBY-SUR-CHERANFermé

    533 947 966 00016 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ACACIAS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI LES ACACIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACACIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACACIAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACACIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ACACIAS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    GREFFIER Alain nom d'usage : GREFFIER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    DAUVERGNE Eric Jean-Marie Jean-Michel nom d'usage : DAUVERGNE devient gérant. MERCIER Stéphane nom d'usage : MERCIER n'est plus gérant.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur SCI LES ACACIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS est 533 947 966. Le SIRET de son siège social est 533 947 966 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72533947966.

Qui dirige SCI LES ACACIAS ?

SCI LES ACACIAS est dirigée par ERIC DAUVERGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ACACIAS ?

Le siège social de SCI LES ACACIAS est situé 3 Che du Letsay Annecy le Vieux, 74000 Annecy.

SCI LES ACACIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACACIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACACIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACACIAS.

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