SCI LES AIGLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 738 192, SCI LES AIGLES est une SCI créée le 15 novembre 1996. Son siège social est situé 56 rue de la Ponche, 16600 Ruelle-sur-Touvre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHELLE BLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES AIGLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AIGLES
- SIREN
- 409 738 192
- SIRET (siège)
- 409 738 192 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR33409738192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 738 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 novembre 1996
- Siège social
- 56 RUE DE LA PONCHE, 16600, RUELLE-SUR-TOUVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AIGLES
acquisition constitution location de toutes opérations mobilières et immobilières ou financières.
Finances de SCI LES AIGLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AIGLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 1996) · 29 ans
Établissements de SCI LES AIGLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16600 RUELLE-SUR-TOUVRESiègeActif
409 738 192 00015 · ouvert le 14 octobre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES AIGLES
INPIComptes annuels de SCI LES AIGLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AIGLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES AIGLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AIGLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AIGLES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 14 juin 2024 · N° 23/00776
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/00731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 19 septembre 2023 · N° 23/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2017 · N° 15-13.008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 28 octobre 2011 · N° 11/11064
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AIGLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES AIGLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LES AIGLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AIGLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AIGLES est 409 738 192. Le SIRET de son siège social est 409 738 192 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409738192.
Qui dirige SCI LES AIGLES ?
SCI LES AIGLES est dirigée par MICHELLE BLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES AIGLES ?
Le siège social de SCI LES AIGLES est situé 56 rue de la Ponche, 16600 Ruelle-sur-Touvre.
SCI LES AIGLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AIGLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AIGLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AIGLES.
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