SCI LES AIRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES AIRES est une SCI immatriculée le 28 février 1992 sous le numéro SIREN 384 536 009. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mollans-sur-Ouveze (26170). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-JACQUES MONPEYSSEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES AIRES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AIRES
- SIREN
- 384 536 009
- SIRET (siège)
- 384 536 009 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37384536009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 536 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 février 1992
- Siège social
- , 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AIRES
ACQUISITION, GESTION, ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS D'UN IMMEUBLE SIS A MOLLANS SUR OUVEZE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES AIRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AIRES
INSEEÉtablissements de SCI LES AIRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif
384 536 009 00010 · ouvert le 17 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES AIRES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES AIRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES AIRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AIRES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/00749
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 15 mai 2025 · N° 21/03011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22/06916
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 01 février 2024 · N° 23/08704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mai 2021 · N° 19-25.576
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 juin 2020 · N° 19-11.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 novembre 2019 · N° 17-24.341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 31 octobre 2018 · N° 14/14917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-20.736
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 octobre 2017 · N° 16-21.317
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2016 · N° 15-17.752
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 2016 · N° 15-17.242
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2001 · N° 99-45.343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1998 · N° 96-42.974
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1992 · N° 89-45.714
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1992 · N° 87-70.303
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1990 · N° 87-45.295
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES AIRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LES AIRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AIRES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AIRES est 384 536 009. Le SIRET de son siège social est 384 536 009 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37384536009.
Qui dirige SCI LES AIRES ?
SCI LES AIRES est dirigée par JEAN-JACQUES MONPEYSSEN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES AIRES ?
Le siège social de SCI LES AIRES est situé à Mollans-sur-Ouveze (26170).
SCI LES AIRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AIRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AIRES.
Entreprises similaires
Même activité à Mollans-sur-Ouveze
- SCI AYGUEMARSE26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI DOMAINE 21926170 Mollans-sur-Ouvèze
- GFA TYRAND26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI GRAFFINEL26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI BELAIR PROVENCE26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI OHL PFEIFFER26170 Mollans-sur-Ouveze
- LE VENTOUX26170 Mollans-sur-Ouveze
- LE BAS DOMAINE DE LA SAVOYANNE26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI DU MAS SAINT PIERRE26170 Mollans-sur-Ouveze
- SCI DE LA GARE26170 Mollans-sur-Ouveze
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mollans-sur-Ouveze
Entreprises du même secteur à Mollans-sur-Ouveze
Entreprises à Mollans-sur-Ouveze
Toutes les entreprises à Mollans-sur-Ouveze
