SCI LES ALISIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 600 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 246 676, SCI LES ALISIERS est une SCI créée le 21 décembre 2001. Elle est domiciliée 1 rue du Colonel Sorlin, 80110 Moreuil. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FRANCOIS ELOY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ALISIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ALISIERS
- SIREN
- 440 246 676
- SIRET (siège)
- 440 246 676 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68440246676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 246 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 décembre 2001
- Siège social
- 1 RUE DU COLONEL SORLIN, 80110, MOREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ALISIERS
achat, location, administration de locaux à usage locatif.
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Finances de SCI LES ALISIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ALISIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES ALISIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80110 MOREUILSiègeActif
440 246 676 00017 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ALISIERS
INPIConformité de SCI LES ALISIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALISIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALISIERS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/04167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 09 décembre 2025 · N° 23/00986
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/05162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/01072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ALISIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ALISIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LES ALISIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALISIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ALISIERS est 440 246 676. Le SIRET de son siège social est 440 246 676 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440246676.
Qui dirige SCI LES ALISIERS ?
SCI LES ALISIERS est dirigée par FRANCOIS ELOY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ALISIERS ?
Le siège social de SCI LES ALISIERS est situé 1 rue du Colonel Sorlin, 80110 Moreuil.
SCI LES ALISIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ALISIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ALISIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALISIERS.
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