SCI LES ALOUETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ALOUETTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 073 760. Elle est domiciliée Rte de Langres la Bervaux, 88300 Neufchateau. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SEVERINE VERMANDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ALOUETTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ALOUETTES
- SIREN
- 353 073 760
- SIRET (siège)
- 353 073 760 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13353073760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 073 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 797,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 janvier 1990
- Siège social
- RTE DE LANGRES LA BERVAUX, 88300, NEUFCHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ALOUETTES
L'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier par achat, vente, apports en société, location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI LES ALOUETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ALOUETTES
INSEEBODACCSV FINANCES
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ALOUETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88300 NEUFCHATEAUSiègeActif
353 073 760 00012 · ouvert le 22 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ALOUETTES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ALOUETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ALOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ALOUETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALOUETTES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025F00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/02416
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 15-14.475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 18 décembre 2014 · N° 13/23937
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 05 avril 2011 · N° 09/14639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1999 · N° 97-42.299
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 1998 · N° 96-43.793
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 1997 · N° 94-44.833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 93-04.088
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 janvier 1991 · N° 88-42.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ALOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ALOUETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant : VERMANDE Séverine, Martine, Frédérique
- création
Date d'effet : 25 janvier 1990
Questions fréquentes sur SCI LES ALOUETTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALOUETTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ALOUETTES est 353 073 760. Le SIRET de son siège social est 353 073 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13353073760.
Qui dirige SCI LES ALOUETTES ?
SCI LES ALOUETTES est dirigée par SEVERINE VERMANDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ALOUETTES ?
Le siège social de SCI LES ALOUETTES est situé Rte de Langres la Bervaux, 88300 Neufchateau.
SCI LES ALOUETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ALOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ALOUETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALOUETTES.
Entreprises similaires
Même activité à Neufchateau
- SCI NEO 300088300 Neufchateau
- SCI LES ROCHES88300 Neufchateau
- SCI AMARILDO88300 Neufchateau
- SCI DE VAUDEMONT88300 Neufchateau
- SCI FAT88300 Neufchateau
- SCI ISATIS88300 Neufchateau
- SCI CAPUCINE88300 Neufchateau
- SCI 9 RUE PIERRE DE BLARRU88300 Neufchateau
- SCI DES CHAMOIS88300 Neufchateau
- SCI LA VERDUNOISE88300 Neufchateau