SCI LES ALPAGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES ALPAGES est une SCI immatriculée le 22 décembre 2020 sous le numéro SIREN 892 281 593. Son siège social est situé 17 rue Clair Bois, 90300 Offemont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANTHONY CHAPON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ALPAGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ALPAGES
- SIREN
- 892 281 593
- SIRET (siège)
- 892 281 593 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05892281593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 281 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 décembre 2020
- Siège social
- 17 RUE CLAIR BOIS, 90300, OFFEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ALPAGES
La propriété, la gestion et l'administration des biens immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échanges, apports ou autrement
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ALPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ALPAGES
INSEEATLANTYS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2020) · 5 ans
VAUBAN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI LES ALPAGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90300 OFFEMONTSiègeActif
892 281 593 00012 · ouvert le 03 décembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ALPAGES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES ALPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALPAGES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00268
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/01696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 octobre 2002 · N° 01-03.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ALPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ALPAGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-22 · Début d'activité : 2020-12-03
- création
Date d'effet : 22 décembre 2020
Questions fréquentes sur SCI LES ALPAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALPAGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ALPAGES est 892 281 593. Le SIRET de son siège social est 892 281 593 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05892281593.
Qui dirige SCI LES ALPAGES ?
SCI LES ALPAGES est dirigée par ANTHONY CHAPON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ALPAGES ?
Le siège social de SCI LES ALPAGES est situé 17 rue Clair Bois, 90300 Offemont.
SCI LES ALPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ALPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ALPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALPAGES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Offemont
- EEPE90300 Offemont
- SCI GGCAP90300 Offemont
- SCI ANYA90300 Offemont
- ULYSSE90300 Offemont
- LE MAQUIS90300 Offemont
- SCI ALLUJORE90300 Offemont
- LIBERTE90300 Offemont
- DU MARTINET90300 Offemont
- KOOTENAY90300 Offemont
- SCI SUZON90300 Offemont
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Offemont
Entreprises du même secteur à Offemont
Entreprises à Offemont
Toutes les entreprises à Offemont
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Territoire de Belfort en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
