SCI LES ALYSCAMPS

Active

Siren833 066 913Société civile13200 ARLESCréée le 02 novembre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI LES ALYSCAMPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 066 913. Son siège social est situé av Victor Hugo Bat B, 13200 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-JEANNE BIRBES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ALYSCAMPS

INSEE

Dénomination: SCI LES ALYSCAMPS
SIREN: 833 066 913
SIRET (siège): 833 066 913 00017
N° TVA intracommunautaire: FR19833066913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 833 066 913
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 02 novembre 2017
Siège social: AV VICTOR HUGO BAT B, 13200, ARLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES ALYSCAMPS

Acquisition en état futur d'achèvement ou achevé apport propriété mise en valeur transformation location et vente de tous biens immobiliers

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Finances de SCI LES ALYSCAMPS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ALYSCAMPS

INSEE

MARIE-JEANNE BIRBES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2017) · 9 ans

ANNE RAPHAEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LES ALYSCAMPS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13200 ARLESSiègeActif
833 066 913 00017 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ALYSCAMPS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2017

Acte

Comptes annuels de SCI LES ALYSCAMPS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ALYSCAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ALYSCAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALYSCAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ALYSCAMPS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00182
Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ALYSCAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ALYSCAMPS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 novembre 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-02 · Début d'activité : 2017-10-25

19 mai 2024création
Date d'effet : 02 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI LES ALYSCAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALYSCAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ALYSCAMPS est 833 066 913. Le SIRET de son siège social est 833 066 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19833066913.

Qui dirige SCI LES ALYSCAMPS ?

SCI LES ALYSCAMPS est dirigée par MARIE-JEANNE BIRBES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ALYSCAMPS ?

Le siège social de SCI LES ALYSCAMPS est situé av Victor Hugo Bat B, 13200 Arles.