SCI LES ANEMONES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 909 528, SCI LES ANEMONES est une SCI créée le 31 octobre 2002. Elle est domiciliée 60 RUE 60 Rue RAMBUTEAU CHEZ SRM CONSTRUCTION, 71000 Mâcon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIA LAPEYRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ANEMONES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ANEMONES
- SIREN
- 443 909 528
- SIRET (siège)
- 443 909 528 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76443909528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 909 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- 60 RUE 60 Rue RAMBUTEAU CHEZ SRM CONSTRUCTION, 71000, Mâcon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ANEMONES
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.
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Finances de SCI LES ANEMONES
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INSEEÉtablissements de SCI LES ANEMONES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71000 MâconSiègeFermé
443 909 528 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ANEMONES
INPIConformité de SCI LES ANEMONES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ANEMONES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ANEMONES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00805
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/02144
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 24/01132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 25 avril 2025 · N° 23/14540
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 30 septembre 2024 · N° 23/03229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 20 septembre 2024 · N° 21/08697
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/00527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ANEMONES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ANEMONES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES ANEMONES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ANEMONES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ANEMONES est 443 909 528. Le SIRET de son siège social est 443 909 528 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76443909528.
Qui dirige SCI LES ANEMONES ?
SCI LES ANEMONES est dirigée par OLIVIA LAPEYRE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES ANEMONES ?
Le siège social de SCI LES ANEMONES est situé 60 RUE 60 Rue RAMBUTEAU CHEZ SRM CONSTRUCTION, 71000 Mâcon.
SCI LES ANEMONES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ANEMONES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ANEMONES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ANEMONES.
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