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SCI LES ARBOUSES

Active
Siren434 694 048SCI11160 VILLENEUVE-MINERVOISCréée le 23 février 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES ARBOUSES est une SCI immatriculée le 23 février 2001 sous le numéro SIREN 434 694 048. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Tonneliers, 11160 Villeneuve-Minervois. SCI LES ARBOUSES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABIENNE DIMUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSES

Dénomination
SCI LES ARBOUSES
SIREN
434 694 048
SIRET (siège)
434 694 048 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91434694048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 694 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 février 2001
Siège social
1 RUE DES TONNELIERS, 11160, VILLENEUVE-MINERVOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSES

Propriété, jouissance et administration par tous moyens de tous immeubles composant ou qui pourront composer son patrimoine

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Finances de SCI LES ARBOUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSES

FD

FABIENNE DIMUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

RM

RENE MARTY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11160 VILLENEUVE-MINERVOISSiègeActif

    434 694 048 00027 · ouvert le 25 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 11800 BADENSFermé

    434 694 048 00019 · ouvert le 25 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES ARBOUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBOUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSES est 434 694 048. Le SIRET de son siège social est 434 694 048 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91434694048.

Qui dirige SCI LES ARBOUSES ?

SCI LES ARBOUSES est dirigée par FABIENNE DIMUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSES ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSES est situé 1 rue des Tonneliers, 11160 Villeneuve-Minervois.

SCI LES ARBOUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSES.