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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren420 846 156SCI88800 VITTELCréée le 23 novembre 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
24,7 k€

SCI LES ARBOUSIERS est une SCI immatriculée le 23 novembre 1998 sous le numéro SIREN 420 846 156. Elle est domiciliée 92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800 Vittel. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHANTAL NOVIANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
420 846 156
SIRET (siège)
420 846 156 00024
N° TVA intracommunautaire
FR60420846156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 846 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 651,01 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 novembre 1998
Siège social
92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800, VITTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

l'acquisition, la propriété et l'exploitation par bail de tous immeubles dont elle pourra devenir propriétaire, nue-propriétaire, usufruitière, la constitution d'hypothèque ou de toute autre sûreté, l'aliénation des biens composant l'actif

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Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

CN

CHANTAL NOVIANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88800 VITTELSiègeActif

    420 846 156 00024 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 6820A

  • 88170 DOMMARTIN-SUR-VRAINEFermé

    420 846 156 00016 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2020

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : LECLERC Chantal né(e) NOVIANT

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 420 846 156. Le SIRET de son siège social est 420 846 156 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60420846156.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par CHANTAL NOVIANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800 Vittel.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.