SCI LES ARBOUSIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 24,7 k€
SCI LES ARBOUSIERS est une SCI immatriculée le 23 novembre 1998 sous le numéro SIREN 420 846 156. Elle est domiciliée 92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800 Vittel. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHANTAL NOVIANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARBOUSIERS
- SIREN
- 420 846 156
- SIRET (siège)
- 420 846 156 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR60420846156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 846 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 24 651,01 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 novembre 1998
- Siège social
- 92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800, VITTEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARBOUSIERS
l'acquisition, la propriété et l'exploitation par bail de tous immeubles dont elle pourra devenir propriétaire, nue-propriétaire, usufruitière, la constitution d'hypothèque ou de toute autre sûreté, l'aliénation des biens composant l'actif
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Finances de SCI LES ARBOUSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS
INSEEAutre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ARBOUSIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88800 VITTELSiègeActif
420 846 156 00024 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 6820A
- 88170 DOMMARTIN-SUR-VRAINEFermé
420 846 156 00016 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS
INPIConformité de SCI LES ARBOUSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 août 2026 · N° 21/13030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/07653
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/00763
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 19 février 2025 · N° 24/07653
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : LECLERC Chantal né(e) NOVIANT
- création
Date d'effet : 23 novembre 1998
Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 420 846 156. Le SIRET de son siège social est 420 846 156 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60420846156.
Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?
SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par CHANTAL NOVIANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?
Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 92 ALL DU HAUT DU CRAS 92 Allée du Haut du Cras, 88800 Vittel.
SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.
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