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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren491 228 722SCI19200 USSELCréée le 27 juillet 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 228 722, SCI LES ARBOUSIERS est une SCI créée le 27 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Glycines ., 19200 Ussel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDE ANTOINE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
491 228 722
SIRET (siège)
491 228 722 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01491228722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 228 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juillet 2006
Siège social
3 RUE DES GLYCINES ., 19200, USSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

La propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, construction, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société a moyen de vente échange ou apport en société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

C

CLAUDE ANTOINE

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2006) · 20 ans

R

RIGAL EMILIE

Autre

Depuis la création (27 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19200 USSELSiègeActif

    491 228 722 00014 · ouvert le 19 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 491 228 722. Le SIRET de son siège social est 491 228 722 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01491228722.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par CLAUDE ANTOINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 3 rue des Glycines ., 19200 Ussel.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.

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