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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren507 564 441SCI34110 VIC-LA-GARDIOLECréée le 05 août 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI LES ARBOUSIERS est une SCI immatriculée le 5 août 2008 sous le numéro SIREN 507 564 441. Elle est domiciliée 2 Imp de la Becasse, 34110 Vic-la-Gardiole. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN CASANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
507 564 441
SIRET (siège)
507 564 441 00024
N° TVA intracommunautaire
FR42507564441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 564 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 août 2008
Siège social
2 IMP DE LA BECASSE, 34110, VIC-LA-GARDIOLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

Aménagements constructions acquisition par voie d'achat locations

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Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

JC

JEAN CASANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2008) · 18 ans

VS

VALERIE SERGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2008) · 18 ans

GC

Gaëtan CASANO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2008) · 18 ans

GC

Gaël CASANO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34110 VIC-LA-GARDIOLESiègeActif

    507 564 441 00024 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 34110 VIC-LA-GARDIOLEFermé

    507 564 441 00016 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 05 août 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-05 · Début d'activité : 2008-09-01

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2008

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 507 564 441. Le SIRET de son siège social est 507 564 441 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42507564441.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par JEAN CASANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 2 Imp de la Becasse, 34110 Vic-la-Gardiole.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.