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SCI LES ARBUES

Active
Siren797 742 848SCI39380 MONTBARREYCréée le 08 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
562 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ARBUES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2013, identifiée par le SIREN 797 742 848. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Chateau d’Eau, 39380 Montbarrey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS GUINOT, autre.

Fiche d'identité de SCI LES ARBUES

Dénomination
SCI LES ARBUES
SIREN
797 742 848
SIRET (siège)
797 742 848 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33797742848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 742 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
562 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 2013
Siège social
2 RUE DU CHATEAU D’EAU, 39380, MONTBARREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBUES

Se reporter aux statuts.

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Finances de SCI LES ARBUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBUES

FG

FRANCOIS GUINOT

Autre

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

CH

CLAIRE-MARIE HETIER

Autre

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

EH

EMMANUELLE HETIER

Autre

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LES ARBUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 MONTBARREYSiègeActif

    797 742 848 00014 · ouvert le 08 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARBUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARBUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARBUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARBUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-08

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2013

Questions fréquentes sur SCI LES ARBUES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBUES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBUES est 797 742 848. Le SIRET de son siège social est 797 742 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33797742848.

Qui dirige SCI LES ARBUES ?

SCI LES ARBUES est dirigée par FRANCOIS GUINOT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBUES ?

Le siège social de SCI LES ARBUES est situé 2 rue du Chateau d’Eau, 39380 Montbarrey.

SCI LES ARBUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBUES.

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