SCI LES ARCEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 99,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 413 763 756, SCI LES ARCEAUX est une SCI créée le 22 septembre 1997. Son siège social est situé 14 All du Mont Cassel, 31770 Colomiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE COSIO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARCEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARCEAUX
- SIREN
- 413 763 756
- SIRET (siège)
- 413 763 756 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR31413763756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 763 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 99 397 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 septembre 1997
- Siège social
- 14 ALL DU MONT CASSEL, 31770, COLOMIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARCEAUX
ACQUISITION SOUS TOUTES SES FORMES DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES SE RATTACHANT A CET OBJET, SANS ALTERER SON CARACTERE CIVIL.
Finances de SCI LES ARCEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARCEAUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ARCEAUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31770 COLOMIERSSiègeActif
413 763 756 00025 · ouvert le 25 août 1997 · NAF 6820B
- 31300 TOULOUSEFermé
413 763 756 00017 · ouvert le 25 août 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARCEAUX
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ARCEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARCEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARCEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARCEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARCEAUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Gérant Associé Cosio, Jean ; modification du Gérant Associé Lafforgue, nom d'usage : Cosio, Pierrette ; modification du Gérant Associé Cosio, nom d'usage : Môles, Isabelle ; modification du Gérant Associé Cosio, nom d'usage : Sancerni, Sandrine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 22 septembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LES ARCEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARCEAUX est 413 763 756. Le SIRET de son siège social est 413 763 756 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31413763756.
Qui dirige SCI LES ARCEAUX ?
SCI LES ARCEAUX est dirigée par ISABELLE COSIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARCEAUX ?
Le siège social de SCI LES ARCEAUX est situé 14 All du Mont Cassel, 31770 Colomiers.
SCI LES ARCEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARCEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARCEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCEAUX.
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