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SCI LES ARCHES

Active
Siren382 880 458SCI34380 ARGELLIERSCréée le 10 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 880 458, SCI LES ARCHES est une SCI créée le 10 septembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Cournon, 34380 Argelliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LYS TRENTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARCHES

Dénomination
SCI LES ARCHES
SIREN
382 880 458
SIRET (siège)
382 880 458 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75382880458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 880 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 1991
Siège social
MAS DE COURNON, 34380, ARGELLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCHES

Acquisition aménagement propriété administration exploitation par bail ou autrement d'immeubles appartenant à la société

Finances de SCI LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARCHES

LT

LYS TRENTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2025

LT

LOUP TRENTIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2016

MT

Marcel TRENTIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ARCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34380 ARGELLIERSSiègeActif

    382 880 458 00015 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARCHES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2016

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LES ARCHES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARCHES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRENTIN Lys, Ariane, Camille ; Associé indéfiniment responsable : TRENTIN Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : TRENTIN Loup, Herman, Léandre Gérant, Associé : TRENTIN Lys, Ariane, Camille

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCHES est 382 880 458. Le SIRET de son siège social est 382 880 458 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75382880458.

Qui dirige SCI LES ARCHES ?

SCI LES ARCHES est dirigée par LYS TRENTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCHES ?

Le siège social de SCI LES ARCHES est situé Mas de Cournon, 34380 Argelliers.

SCI LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHES.

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