SCI LES ARGILES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 73,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ARGILES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 621 799. Son siège social est situé 1 Malatray, 01320 Chalamont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL GARNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARGILES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARGILES
- SIREN
- 453 621 799
- SIRET (siège)
- 453 621 799 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR29453621799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 621 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 73 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 2004
- Siège social
- 1 MALATRAY, 01320, CHALAMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARGILES
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION OU AUTRE, GESTION DE CES IMMEUBLES.
Finances de SCI LES ARGILES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARGILES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ARGILES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01320 CHALAMONTSiègeActif
453 621 799 00023 · ouvert le 13 mars 2004 · NAF 6820B
- 01320 CHATENAYFermé
453 621 799 00015 · ouvert le 13 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARGILES
INPIComptes annuels de SCI LES ARGILES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARGILES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARGILES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARGILES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARGILES. Elles datent de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mai 2018 · N° 17-19.898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2018 · N° 17-12.588
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARGILES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARGILES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GARNIER Emmanuel Jean ; Associé indéfiniment responsable : GARNIER David Jacques
- création
Date d'effet : 24 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI LES ARGILES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARGILES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARGILES est 453 621 799. Le SIRET de son siège social est 453 621 799 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29453621799.
Qui dirige SCI LES ARGILES ?
SCI LES ARGILES est dirigée par EMMANUEL GARNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARGILES ?
Le siège social de SCI LES ARGILES est situé 1 Malatray, 01320 Chalamont.
SCI LES ARGILES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARGILES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARGILES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARGILES.
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