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SCI LES ARPENTS

Active
Siren339 125 791SCI28600 LUISANTCréée le 10 décembre 1986

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 125 791, SCI LES ARPENTS est une SCI créée le 10 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600 Luisant. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE LEGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ARPENTS

Dénomination
SCI LES ARPENTS
SIREN
339 125 791
SIRET (siège)
339 125 791 00055
N° TVA intracommunautaire
FR63339125791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 125 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 décembre 1986
Siège social
13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600, LUISANT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARPENTS

acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers et notamment à gellainville

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARPENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARPENTS

BL

BERTRAND LEGER

Autre

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017

FL

FABIENNE LEGER

Autre

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017

PL

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ARPENTS

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 28600 LUISANTSiègeActif

    339 125 791 00055 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B

  • 28630 NOGENT-LE-PHAYEFermé

    339 125 791 00014 · ouvert le 10 juin 1986 · NAF 702C

  • 28630 BARJOUVILLEFermé

    339 125 791 00022 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 702C

  • 28600 LUISANTFermé

    339 125 791 00030 · ouvert le 29 mars 2002 · NAF 6820B

  • 28600 LUISANTFermé

    339 125 791 00048 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARPENTS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LES ARPENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARPENTS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    FOUCAULT Monique nom d'usage : LEGER n'est plus gérant. LEGER Fabienne nom d'usage : POULAIN devient gérant. LEGER Bertrand nom d'usage : LEGER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1986

Questions fréquentes sur SCI LES ARPENTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS est 339 125 791. Le SIRET de son siège social est 339 125 791 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63339125791.

Qui dirige SCI LES ARPENTS ?

SCI LES ARPENTS est dirigée par PIERRE LEGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARPENTS ?

Le siège social de SCI LES ARPENTS est situé 13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600 Luisant.

SCI LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARPENTS.

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