SCI LES ARPENTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 125 791, SCI LES ARPENTS est une SCI créée le 10 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600 Luisant. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE LEGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ARPENTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARPENTS
- SIREN
- 339 125 791
- SIRET (siège)
- 339 125 791 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR63339125791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 125 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 décembre 1986
- Siège social
- 13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600, LUISANT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARPENTS
acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers et notamment à gellainville
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Finances de SCI LES ARPENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARPENTS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017
Autre
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ARPENTS
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 28600 LUISANTSiègeActif
339 125 791 00055 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B
- 28630 NOGENT-LE-PHAYEFermé
339 125 791 00014 · ouvert le 10 juin 1986 · NAF 702C
- 28630 BARJOUVILLEFermé
339 125 791 00022 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 702C
- 28600 LUISANTFermé
339 125 791 00030 · ouvert le 29 mars 2002 · NAF 6820B
- 28600 LUISANTFermé
339 125 791 00048 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARPENTS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES ARPENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 21/02512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-10.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARPENTS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
FOUCAULT Monique nom d'usage : LEGER n'est plus gérant. LEGER Fabienne nom d'usage : POULAIN devient gérant. LEGER Bertrand nom d'usage : LEGER devient gérant
- création
Date d'effet : 10 décembre 1986
Questions fréquentes sur SCI LES ARPENTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS est 339 125 791. Le SIRET de son siège social est 339 125 791 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63339125791.
Qui dirige SCI LES ARPENTS ?
SCI LES ARPENTS est dirigée par PIERRE LEGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARPENTS ?
Le siège social de SCI LES ARPENTS est situé 13 RES LES CHARMOISES Résidence Anjou Hall B, 28600 Luisant.
SCI LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARPENTS.
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