SCI LES ARSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ARSES est une SCI immatriculée le 10 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 334 828. Son siège social est situé Au Criou, 73480 Bonneval-sur-Arc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Arthur SANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARSES
- SIREN
- 938 334 828
- SIRET (siège)
- 938 334 828 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR88938334828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 334 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2024
- Siège social
- AU CRIOU, 73480, BONNEVAL-SUR-ARC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARSES
L'acquisition en pleine propriété, en usufruit, en nue-propriété, l'administration, l'exploitation par bail ou tout moyen et la gestion par voie de location ou autrement et leur disposition par tout moyen de tout bien immobilier notamment de locaux commerciaux ou de biens d'habitation ainsi que tous immeubles et terrains dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'échange, apport, fusion ou autrement.
Finances de SCI LES ARSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARSES
INSEEBONNEVAL HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 décembre 2024) · 1 an
Établissements de SCI LES ARSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73480 BONNEVAL-SUR-ARCSiègeActif
938 334 828 00010 · ouvert le 04 décembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARSES
INPIComptes annuels de SCI LES ARSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ARSES. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 99-19.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-10 · Début d'activité : 2024-12-04
- création
Date d'effet : 10 décembre 2024
Questions fréquentes sur SCI LES ARSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARSES est 938 334 828. Le SIRET de son siège social est 938 334 828 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88938334828.
Qui dirige SCI LES ARSES ?
SCI LES ARSES est dirigée par Arthur SANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARSES ?
Le siège social de SCI LES ARSES est situé Au Criou, 73480 Bonneval-sur-Arc.
SCI LES ARSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARSES.
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