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SCI LES ARTISONS

Active
Siren950 288 985SCI42240 Saint-Maurice-en-GourgoisCréée le 26 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES ARTISONS est une SCI immatriculée le 26 novembre 1990 sous le numéro SIREN 950 288 985. Le siège social de l'entreprise se trouve VLA Villa Marguerite Quartier Montvel VILLA MARGUERITE, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHELE LAURENT, liquidateur.

Fiche d'identité de SCI LES ARTISONS

Dénomination
SCI LES ARTISONS
SIREN
950 288 985
SIRET (siège)
950 288 985 00027
N° TVA intracommunautaire
FR10950288985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 288 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 novembre 1990
Siège social
VLA Villa Marguerite Quartier Montvel VILLA MARGUERITE, 42240, Saint-Maurice-en-Gourgois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARTISONS

l'acquisition d'un appartement dans un immeuble en cours d'édification sis à auris en oisons (38) lieudit les orgieres et les bauchet

Finances de SCI LES ARTISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARTISONS

ML

MICHELE LAURENT

Liquidateur

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ARTISONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42240 Saint-Maurice-en-GourgoisSiègeFermé

    950 288 985 00027 · ouvert le 16 octobre 1979 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ARTISONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARTISONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARTISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARTISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARTISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARTISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARTISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARTISONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Liquidateur : LAURENT Michèle modification le 28 Décembre 2015

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ARTISONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARTISONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARTISONS est 950 288 985. Le SIRET de son siège social est 950 288 985 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10950288985.

Qui dirige SCI LES ARTISONS ?

SCI LES ARTISONS est dirigée par MICHELE LAURENT, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LES ARTISONS ?

Le siège social de SCI LES ARTISONS est situé VLA Villa Marguerite Quartier Montvel VILLA MARGUERITE, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois.

SCI LES ARTISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARTISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARTISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARTISONS.

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