SCI LES ARTS BLEUS

Active

Siren511 187 007SCI74000 ANNECYCréée le 13 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 187 007, SCI LES ARTS BLEUS est une SCI créée le 13 mars 2009. Son siège social est situé 1 RUE DES ATELIERS Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES SAINTVOIRIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ARTS BLEUS

INSEE

Dénomination: SCI LES ARTS BLEUS
SIREN: 511 187 007
SIRET (siège): 511 187 007 00014
N° TVA intracommunautaire: FR54511187007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 187 007
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 mars 2009
Siège social: 1 RUE DES ATELIERS Seynod, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES ARTS BLEUS

L'acquisition de tous biens immeubles à usage d'habitation ou autres, la réhabilitation, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI LES ARTS BLEUS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARTS BLEUS

INSEE

VIRGINIE MORIN

Autre

Depuis la création (13 mars 2009) · 17 ans

GILLES SAINTVOIRIN

Gérant

Depuis la création (13 mars 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LES ARTS BLEUS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
511 187 007 00014 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARTS BLEUS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES ARTS BLEUS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARTS BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARTS BLEUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARTS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARTS BLEUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARTS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARTS BLEUS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 avril 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 13 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI LES ARTS BLEUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARTS BLEUS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARTS BLEUS est 511 187 007. Le SIRET de son siège social est 511 187 007 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54511187007.

Qui dirige SCI LES ARTS BLEUS ?

SCI LES ARTS BLEUS est dirigée par GILLES SAINTVOIRIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARTS BLEUS ?

Le siège social de SCI LES ARTS BLEUS est situé 1 RUE DES ATELIERS Seynod, 74000 Annecy.