SCI LES ASPHODELES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 997 938, SCI LES ASPHODELES est une SCI créée le 9 juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Pl. Anne Marie Robic, 56270 Ploemeur. SCI LES ASPHODELES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE STEPHANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ASPHODELES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ASPHODELES
- SIREN
- 350 997 938
- SIRET (siège)
- 350 997 938 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44350997938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 997 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 1989
- Siège social
- PL PL. ANNE MARIE ROBIC, 56270, PLOEMEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES ASPHODELES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ASPHODELES
INSEEÉtablissements de SCI LES ASPHODELES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56270 PLOEMEURSiègeFermé
350 997 938 00013 · ouvert le 08 juin 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ASPHODELES
INPIConformité de SCI LES ASPHODELES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ASPHODELES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ASPHODELES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/05277
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 98-10.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ASPHODELES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ASPHODELES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- création
Date d'effet : 09 juin 1989
Questions fréquentes sur SCI LES ASPHODELES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ASPHODELES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ASPHODELES est 350 997 938. Le SIRET de son siège social est 350 997 938 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44350997938.
Qui dirige SCI LES ASPHODELES ?
SCI LES ASPHODELES est dirigée par CLAUDE STEPHANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES ASPHODELES ?
Le siège social de SCI LES ASPHODELES est situé Pl Pl. Anne Marie Robic, 56270 Ploemeur.
SCI LES ASPHODELES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ASPHODELES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ASPHODELES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ASPHODELES.
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