SCI LES ASPHODELES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 999 006, SCI LES ASPHODELES est une SCI créée le 19 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Harmas, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CLAUDE BOGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ASPHODELES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ASPHODELES
- SIREN
- 379 999 006
- SIRET (siège)
- 379 999 006 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68379999006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 999 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 novembre 1990
- Siège social
- LE PETIT HARMAS, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ASPHODELES
L'acquisition, l'aménagement, la gestion et plus particulièrement l'exploitation par bail la location ou autres de tous immeubles.
Finances de SCI LES ASPHODELES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ASPHODELES
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ASPHODELES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeActif
379 999 006 00016 · ouvert le 19 novembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ASPHODELES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ASPHODELES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ASPHODELES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ASPHODELES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ASPHODELES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ASPHODELES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/05277
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 98-10.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ASPHODELES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ASPHODELES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
MISEREZ Claude Francois Albert nom d'usage : MISEREZ n'est plus gérant. BOGUET Claude Jeanne Marie nom d'usage : MISEREZ devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant Associé : MISEREZ Claude, Francois, Albert modification le 24 Mai 2013 Associé : BOGUET Claude, Jeanne, Marie en fonction le 24 Mai 2013 Associé : MISEREZ Francois en fonction le 24 Mai 2013
- création
Date d'effet : 19 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES ASPHODELES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ASPHODELES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ASPHODELES est 379 999 006. Le SIRET de son siège social est 379 999 006 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68379999006.
Qui dirige SCI LES ASPHODELES ?
SCI LES ASPHODELES est dirigée par CLAUDE BOGUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ASPHODELES ?
Le siège social de SCI LES ASPHODELES est situé Le Petit Harmas, 06530 Peymeinade.
SCI LES ASPHODELES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ASPHODELES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ASPHODELES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ASPHODELES.
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