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SCI LES BASTIDES

Active
Siren412 272 635SCI06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 29 mars 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BASTIDES est une SCI immatriculée le 29 mars 2010 sous le numéro SIREN 412 272 635. Le siège social de l'entreprise se trouve 580 All des Parfums za Festre Sud, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC STOCKLOUSER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BASTIDES

Dénomination
SCI LES BASTIDES
SIREN
412 272 635
SIRET (siège)
412 272 635 00035
N° TVA intracommunautaire
FR17412272635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 272 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 2010
Siège social
580 ALL DES PARFUMS ZA FESTRE SUD, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES BASTIDES

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI LES BASTIDES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BASTIDES

FS

FREDERIC STOCKLOUSER

Gérant

Depuis la création (29 mars 2010) · 16 ans

L

LES BASTIDES BUSINESS

Autre

Depuis la création (29 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES BASTIDES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif

    412 272 635 00035 · ouvert le 29 mai 1997 · NAF 6820B

  • 54460 LIVERDUNFermé

    412 272 635 00019 · ouvert le 29 mai 1997 · NAF 6820A

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNEFermé

    412 272 635 00027 · ouvert le 29 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BASTIDES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2022

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BASTIDES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BASTIDES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BASTIDES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BASTIDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BASTIDES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BASTIDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BASTIDES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Associé : MORCEL Virgine Aline Suzanne Associé gérant : STOCKLOUSER Frédéric Paul Georges

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI LES BASTIDES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BASTIDES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BASTIDES est 412 272 635. Le SIRET de son siège social est 412 272 635 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17412272635.

Qui dirige SCI LES BASTIDES ?

SCI LES BASTIDES est dirigée par FREDERIC STOCKLOUSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BASTIDES ?

Le siège social de SCI LES BASTIDES est situé 580 All des Parfums za Festre Sud, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.

SCI LES BASTIDES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BASTIDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BASTIDES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BASTIDES.