SCI LES BATELIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BATELIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1993, identifiée par le SIREN 337 736 813. Elle est domiciliée 89 rue Rebeval, 75019 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SUZANNE CESNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BATELIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BATELIERS
- SIREN
- 337 736 813
- SIRET (siège)
- 337 736 813 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR55337736813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 736 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mars 1993
- Siège social
- 89 RUE REBEVAL, 75019, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BATELIERS
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION, LOCATION DE BIENS ET DE DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES BATELIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BATELIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES BATELIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75019 PARISSiègeActif
337 736 813 00029 · ouvert le 18 décembre 1992 · NAF 6820A
- 92110 CLICHYFermé
337 736 813 00011 · ouvert le 20 mars 1986 · NAF 701D
Documents juridiques de SCI LES BATELIERS
INPIComptes annuels de SCI LES BATELIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BATELIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BATELIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BATELIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BATELIERS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00272
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00273
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024002998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 21/02835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 15 juin 2023 · N° 20/05420
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BATELIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BATELIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LES BATELIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BATELIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BATELIERS est 337 736 813. Le SIRET de son siège social est 337 736 813 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55337736813.
Qui dirige SCI LES BATELIERS ?
SCI LES BATELIERS est dirigée par SUZANNE CESNE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES BATELIERS ?
Le siège social de SCI LES BATELIERS est situé 89 rue Rebeval, 75019 Paris.
SCI LES BATELIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BATELIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BATELIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BATELIERS.
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