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SCI LES BATELIERS

Active
Siren491 183 851SCI63800 COURNON-D'AUVERGNECréée le 25 juillet 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES BATELIERS est une SCI immatriculée le 25 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 183 851. Elle est domiciliée All des Rabasses, 63800 Cournon-d'Auvergne. SCI LES BATELIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVIE DUTHEIL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BATELIERS

Dénomination
SCI LES BATELIERS
SIREN
491 183 851
SIRET (siège)
491 183 851 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24491183851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 183 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juillet 2006
Siège social
ALL DES RABASSES, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BATELIERS

ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, COMMERCIAL, PROFESSIONNEL OU INDUSTRIEL DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE

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Finances de SCI LES BATELIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BATELIERS

SD

SYLVIE DUTHEIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2006) · 20 ans

SM

SYLVAIN MASSONNEAU

Autre

Depuis la création (25 juillet 2006) · 20 ans

FM

FLORENT MASSONNEAU

Autre

Depuis la création (25 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES BATELIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif

    491 183 851 00014 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BATELIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES BATELIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BATELIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BATELIERS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BATELIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BATELIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI LES BATELIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BATELIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BATELIERS est 491 183 851. Le SIRET de son siège social est 491 183 851 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24491183851.

Qui dirige SCI LES BATELIERS ?

SCI LES BATELIERS est dirigée par SYLVIE DUTHEIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BATELIERS ?

Le siège social de SCI LES BATELIERS est situé All des Rabasses, 63800 Cournon-d'Auvergne.

SCI LES BATELIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BATELIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BATELIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BATELIERS.