SCI LES BEAUX JOURS

Active

Siren478 465 404SCI26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 06 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 600 €
Effectif: Non publié

SCI LES BEAUX JOURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 465 404. Son siège social est situé rue des Thuyas, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DAVID DERIVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BEAUX JOURS

INSEE

Dénomination: SCI LES BEAUX JOURS
SIREN: 478 465 404
SIRET (siège): 478 465 404 00018
N° TVA intracommunautaire: FR21478465404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 465 404
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 600 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 06 septembre 2004
Siège social: RUE DES THUYAS, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES BEAUX JOURS

L'ACQUISITION, LA VENTE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU PAR LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS

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Finances de SCI LES BEAUX JOURS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BEAUX JOURS

INSEE

DAVID DERIVE

Gérant

Depuis la création (06 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES BEAUX JOURS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeActif
478 465 404 00018 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BEAUX JOURS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2004

Acte

Comptes annuels de SCI LES BEAUX JOURS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BEAUX JOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BEAUX JOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BEAUX JOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES BEAUX JOURS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 09 novembre 2022 · N° 19/03237
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BEAUX JOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BEAUX JOURS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES BEAUX JOURS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BEAUX JOURS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BEAUX JOURS est 478 465 404. Le SIRET de son siège social est 478 465 404 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21478465404.

Qui dirige SCI LES BEAUX JOURS ?

SCI LES BEAUX JOURS est dirigée par DAVID DERIVE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BEAUX JOURS ?

Le siège social de SCI LES BEAUX JOURS est situé rue des Thuyas, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.