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SCI LES BELOUZES

Active
Siren447 661 489Société civile75013 PARISCréée le 06 mars 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
460 k€

SCI LES BELOUZES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2003, identifiée par le SIREN 447 661 489. Son siège social est situé 7 rue des Wallons, 75013 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-PIERRE BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BELOUZES

Dénomination
SCI LES BELOUZES
SIREN
447 661 489
SIRET (siège)
447 661 489 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79447661489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 661 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
460 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 mars 2003
Siège social
7 RUE DES WALLONS, 75013, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BELOUZES

Acquisition, gestion, rénovation, location, mise a disposition du bien immobilier sis lieudit les prés neufs - chemin des Belouses 84240 la tour D' aiguës.

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Finances de SCI LES BELOUZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BELOUZES

JB

JEAN-PIERRE BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

EB

EDOUARD BAYLE

Autre

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

FB

FREDERIC BAYLE

Autre

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

AB

ARNAUD BAYLE

Autre

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

CW

CHANTAL WEISGERBER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES BELOUZES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    447 661 489 00024 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 92330 SCEAUXFermé

    447 661 489 00016 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BELOUZES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BELOUZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BELOUZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BELOUZES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BELOUZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BELOUZES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2003-03-06 · Début d'activité : 2003-01-15

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI LES BELOUZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BELOUZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BELOUZES est 447 661 489. Le SIRET de son siège social est 447 661 489 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79447661489.

Qui dirige SCI LES BELOUZES ?

SCI LES BELOUZES est dirigée par JEAN-PIERRE BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BELOUZES ?

Le siège social de SCI LES BELOUZES est situé 7 rue des Wallons, 75013 Paris.

SCI LES BELOUZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BELOUZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BELOUZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BELOUZES.