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SCI LES BESNARDS

Active
Siren380 637 231SCI89150 DOMATSCréée le 08 février 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES BESNARDS est une SCI immatriculée le 8 février 1991 sous le numéro SIREN 380 637 231. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Cantins, 89150 Domats. SCI LES BESNARDS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ANDRE ESCURIOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BESNARDS

Dénomination
SCI LES BESNARDS
SIREN
380 637 231
SIRET (siège)
380 637 231 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60380637231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 637 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 février 1991
Siège social
LD LES CANTINS, 89150, DOMATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BESNARDS

Acquisition, aliénation, prise à bail, adminis- tration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non.

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Finances de SCI LES BESNARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BESNARDS

AE

ANDRE ESCURIOL

Gérant

Depuis la création (08 février 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES BESNARDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89150 DOMATSSiègeActif

    380 637 231 00016 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BESNARDS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BESNARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BESNARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BESNARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BESNARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BESNARDS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1991

Questions fréquentes sur SCI LES BESNARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BESNARDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BESNARDS est 380 637 231. Le SIRET de son siège social est 380 637 231 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60380637231.

Qui dirige SCI LES BESNARDS ?

SCI LES BESNARDS est dirigée par ANDRE ESCURIOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BESNARDS ?

Le siège social de SCI LES BESNARDS est situé Ld les Cantins, 89150 Domats.

SCI LES BESNARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BESNARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BESNARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BESNARDS.