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SCI LES BLEUETS

Active
Siren500 806 419SCI01340 BRESSE VALLONSCréée le 07 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 806 419, SCI LES BLEUETS est une SCI créée le 7 novembre 2007. Son siège social est situé 18 ALL LA CORNATIERE 2 ETREZ Étrez, 01340 Bresse Vallons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANTOINE CAOS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BLEUETS

Dénomination
SCI LES BLEUETS
SIREN
500 806 419
SIRET (siège)
500 806 419 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43500806419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 806 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2007
Siège social
18 ALL LA CORNATIERE 2 ETREZ Étrez, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BLEUETS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI LES BLEUETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BLEUETS

AC

ANTOINE CAOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2007) · 18 ans

CC

CHARLOTTE CAOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2007) · 18 ans

GC

GREGOIRE CAOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2007) · 18 ans

EM

ELISABETH MEGARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI LES BLEUETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    500 806 419 00015 · ouvert le 09 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BLEUETS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 03 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BLEUETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BLEUETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BLEUETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BLEUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BLEUETS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BLEUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BLEUETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LES BLEUETS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS est 500 806 419. Le SIRET de son siège social est 500 806 419 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43500806419.

Qui dirige SCI LES BLEUETS ?

SCI LES BLEUETS est dirigée par ANTOINE CAOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BLEUETS ?

Le siège social de SCI LES BLEUETS est situé 18 ALL LA CORNATIERE 2 ETREZ Étrez, 01340 Bresse Vallons.

SCI LES BLEUETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BLEUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BLEUETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BLEUETS.

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