SCI LES BOSQUETS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 914,69 €
SCI LES BOSQUETS est une SCI immatriculée le 26 juin 2019 sous le numéro SIREN 394 990 444. Son siège social est situé 12 rue Mallet, 80330 Cagny. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL TEMPEZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BOSQUETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOSQUETS
- SIREN
- 394 990 444
- SIRET (siège)
- 394 990 444 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR41394990444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 990 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 juin 2019
- Siège social
- 12 RUE MALLET, 80330, CAGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOSQUETS
Achat, vente, exploitation par bail ou location gestion de tous immeubles travaux d'aménagement
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Finances de SCI LES BOSQUETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOSQUETS
INSEEÉtablissements de SCI LES BOSQUETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80330 CAGNYSiègeActif
394 990 444 00025 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820A
- 62000 ARRASFermé
394 990 444 00017 · ouvert le 19 mai 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BOSQUETS
INPIConformité de SCI LES BOSQUETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOSQUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BOSQUETS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/01720
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Décision du 29 janvier 2002 · N° 99-19.204
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 09 mars 1989 · N° 89-60.424
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 1989 · N° 89-60.423
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 1989 · N° 89-60.422
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 87-13.793
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOSQUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BOSQUETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
- création
Date d'effet : 26 juin 2019
Questions fréquentes sur SCI LES BOSQUETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOSQUETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOSQUETS est 394 990 444. Le SIRET de son siège social est 394 990 444 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41394990444.
Qui dirige SCI LES BOSQUETS ?
SCI LES BOSQUETS est dirigée par MICHEL TEMPEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BOSQUETS ?
Le siège social de SCI LES BOSQUETS est situé 12 rue Mallet, 80330 Cagny.
SCI LES BOSQUETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOSQUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOSQUETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOSQUETS.
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