SCI LES BOUGNATS
Active6820A · Location de logements
SCI LES BOUGNATS est une SCI immatriculée le 15 mars 2003 sous le numéro SIREN 448 452 094. Elle est domiciliée 91 rue du faubourg Saint-Honore, 75008 Paris. SCI LES BOUGNATS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCI LES BOUGNATS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOUGNATS
- SIREN
- 448 452 094
- SIRET (siège)
- 448 452 094 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR50448452094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 452 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 mars 2003
- Siège social
- 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOUGNATS
Location de logements
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Finances de SCI LES BOUGNATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOUGNATS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI LES BOUGNATS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
448 452 094 00023 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 6820A
- 12460 SAINT-AMANS-DES-COTSFermé
448 452 094 00015 · ouvert le 15 mars 2003 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES BOUGNATS
INPIConformité de SCI LES BOUGNATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOUGNATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BOUGNATS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOUGNATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BOUGNATS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI LES BOUGNATS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOUGNATS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOUGNATS est 448 452 094. Le SIRET de son siège social est 448 452 094 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50448452094.
Où se situe le siège social de SCI LES BOUGNATS ?
Le siège social de SCI LES BOUGNATS est situé 91 rue du faubourg Saint-Honore, 75008 Paris.
SCI LES BOUGNATS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOUGNATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOUGNATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOUGNATS.
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