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SCI LES BOURBONS

Active
Siren383 944 691SCI58270 SAINT BENIN D'AZYCréée le 02 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BOURBONS est une SCI immatriculée le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 944 691. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bourbons Saint Sulpice, 58270 Saint Benin d'Azy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL GUILLERAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BOURBONS

Dénomination
SCI LES BOURBONS
SIREN
383 944 691
SIRET (siège)
383 944 691 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19383944691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 944 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 1992
Siège social
LES BOURBONS SAINT SULPICE, 58270, SAINT BENIN D'AZY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LES BOURBONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BOURBONS

PG

PASCAL GUILLERAT

Gérant

Depuis la création (02 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES BOURBONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58270 SAINT BENIN D'AZYSiègeFermé

    383 944 691 00013 · ouvert le 02 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BOURBONS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES BOURBONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOURBONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BOURBONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOURBONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BOURBONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BOURBONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BOURBONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI LES BOURBONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOURBONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BOURBONS est 383 944 691. Le SIRET de son siège social est 383 944 691 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19383944691.

Qui dirige SCI LES BOURBONS ?

SCI LES BOURBONS est dirigée par PASCAL GUILLERAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BOURBONS ?

Le siège social de SCI LES BOURBONS est situé Les Bourbons Saint Sulpice, 58270 Saint Benin d'Azy.

SCI LES BOURBONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BOURBONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BOURBONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOURBONS.

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