SCI LES BOURGEONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BOURGEONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 430 230 656. Elle est domiciliée 1 rue de l'Eglise, 38150 Chanas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN SEVELINGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BOURGEONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOURGEONS
- SIREN
- 430 230 656
- SIRET (siège)
- 430 230 656 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR86430230656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 230 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- 1 RUE DE L'EGLISE, 38150, CHANAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOURGEONS
Propriété, gestion, administration et exploitation de tous terrains et immeubles lui appartenant ou qu'elle pourra acquérir, l'acquisition par voie d'apport, d'échange ou d'achat de tous immeubles bâtis ou non bâtis...
Finances de SCI LES BOURGEONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOURGEONS
INSEEÉtablissements de SCI LES BOURGEONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38150 CHANASSiègeActif
430 230 656 00026 · ouvert le 05 novembre 1974 · NAF 6820B
- 38150 CHANASFermé
430 230 656 00018 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES BOURGEONS
INPIComptes annuels de SCI LES BOURGEONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOURGEONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BOURGEONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOURGEONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BOURGEONS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/02234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1991 · N° 89-22.022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOURGEONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BOURGEONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES BOURGEONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOURGEONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOURGEONS est 430 230 656. Le SIRET de son siège social est 430 230 656 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86430230656.
Qui dirige SCI LES BOURGEONS ?
SCI LES BOURGEONS est dirigée par JEAN SEVELINGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BOURGEONS ?
Le siège social de SCI LES BOURGEONS est situé 1 rue de l'Eglise, 38150 Chanas.
SCI LES BOURGEONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOURGEONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOURGEONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOURGEONS.
Entreprises similaires
Même activité à Chanas