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SCI LES BRABELLES

Active
Siren521 505 537SCI01700 MIRIBELCréée le 28 avril 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI LES BRABELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2010, identifiée par le SIREN 521 505 537. Son siège social est situé 36 rue de la Chanal, 01700 Miribel. SCI LES BRABELLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL GAMON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRABELLES

Dénomination
SCI LES BRABELLES
SIREN
521 505 537
SIRET (siège)
521 505 537 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34521505537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 505 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 avril 2010
Siège social
36 RUE DE LA CHANAL, 01700, MIRIBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRABELLES

location gestion adminisrtion d'immeubles

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Finances de SCI LES BRABELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRABELLES

CB

CHRISTINE BESSON

Autre

Depuis la création (28 avril 2010) · 16 ans

MG

MICHEL GAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2010) · 16 ans

CL

CELINE LEBEAU

Autre

Depuis la création (28 avril 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES BRABELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    521 505 537 00014 · ouvert le 05 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRABELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES BRABELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRABELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRABELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRABELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRABELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-28 · Début d'activité : 2010-03-05

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2010

Questions fréquentes sur SCI LES BRABELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRABELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRABELLES est 521 505 537. Le SIRET de son siège social est 521 505 537 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34521505537.

Qui dirige SCI LES BRABELLES ?

SCI LES BRABELLES est dirigée par MICHEL GAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRABELLES ?

Le siège social de SCI LES BRABELLES est situé 36 rue de la Chanal, 01700 Miribel.

SCI LES BRABELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRABELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRABELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRABELLES.

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