SCI LES BRASSAURIS

Active

Siren382 846 129Société civile06130 GRASSECréée le 27 août 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 15,2 k€
Effectif: Non publié

SCI LES BRASSAURIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 1991, identifiée par le SIREN 382 846 129. Elle est domiciliée Brassauris Plascassier, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par MOUCHEL HUBERT CLAUDE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRASSAURIS

INSEE

Dénomination: SCI LES BRASSAURIS
SIREN: 382 846 129
SIRET (siège): 382 846 129 00015
N° TVA intracommunautaire: FR05382846129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 846 129
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 15 244,9 €
Code NAF / APE: 4110D
Date de création: 27 août 1991
Siège social: BRASSAURIS PLASCASSIER, 06130, GRASSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES BRASSAURIS

L'acquisition la construction en vue de leur utilisation ou de leur location de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI LES BRASSAURIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRASSAURIS

INSEE

MOUCHEL HUBERT CLAUDE

Gérant

Depuis la création (27 août 1991) · 35 ans

SENDOWSKI PASCAL CLAUDE MICHEL

Gérant

Depuis la création (27 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES BRASSAURIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06130 GRASSESiègeActif
382 846 129 00015 · ouvert le 27 août 1991 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES BRASSAURIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2008

Acte

Comptes annuels de SCI LES BRASSAURIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRASSAURIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRASSAURIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRASSAURIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRASSAURIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRASSAURIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRASSAURIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 août 1991

Questions fréquentes sur SCI LES BRASSAURIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRASSAURIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRASSAURIS est 382 846 129. Le SIRET de son siège social est 382 846 129 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05382846129.

Qui dirige SCI LES BRASSAURIS ?

SCI LES BRASSAURIS est dirigée par MOUCHEL HUBERT CLAUDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRASSAURIS ?

Le siège social de SCI LES BRASSAURIS est situé Brassauris Plascassier, 06130 Grasse.