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SCI LES BRISANTS

Active
Siren513 753 111SCI97160 LE MOULECréée le 01 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

SCI LES BRISANTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifiée par le SIREN 513 753 111. Elle est domiciliée 782 rue Stephane Carrien Boisvin, 97160 Le Moule. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI LES BRISANTS

Dénomination
SCI LES BRISANTS
SIREN
513 753 111
SIRET (siège)
513 753 111 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58513753111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 753 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
782 RUE STEPHANE CARRIEN BOISVIN, 97160, LE MOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRISANTS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LES BRISANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRISANTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LES BRISANTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97160 LE MOULESiègeActif

    513 753 111 00014 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRISANTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Conformité de SCI LES BRISANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRISANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRISANTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRISANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRISANTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI LES BRISANTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRISANTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRISANTS est 513 753 111. Le SIRET de son siège social est 513 753 111 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58513753111.

Où se situe le siège social de SCI LES BRISANTS ?

Le siège social de SCI LES BRISANTS est situé 782 rue Stephane Carrien Boisvin, 97160 Le Moule.

SCI LES BRISANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRISANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRISANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRISANTS.

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