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SCI LES BROSSES

Active
Siren431 321 371SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 05 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 321 371, SCI LES BROSSES est une SCI créée le 5 mai 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 All Camille Claudel, 42500 Le Chambon-Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JOEL JEANNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BROSSES

Dénomination
SCI LES BROSSES
SIREN
431 321 371
SIRET (siège)
431 321 371 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33431321371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 321 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
17 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 2000
Siège social
7 ALL CAMILLE CLAUDEL, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BROSSES

gestion d'immeubles

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Finances de SCI LES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BROSSES

JJ

JOEL JEANNON

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2018

DJ

DOMINIQUE JEANNON

Autre

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    431 321 371 00012 · ouvert le 05 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BROSSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BROSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BROSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BROSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Associé : JEANNON Dominique Antoinette en fonction le 28 Décembre 2017 ; Gérant Associé : JEANNON Joël Emile Jean en fonction le 28 Décembre 2017

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI LES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROSSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BROSSES est 431 321 371. Le SIRET de son siège social est 431 321 371 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33431321371.

Qui dirige SCI LES BROSSES ?

SCI LES BROSSES est dirigée par JOEL JEANNON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BROSSES ?

Le siège social de SCI LES BROSSES est situé 7 All Camille Claudel, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

SCI LES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROSSES.

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