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SCI LES BROSSES

Active
Siren809 430 440SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 06 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LES BROSSES est une SCI immatriculée le 6 février 2015 sous le numéro SIREN 809 430 440. Elle est domiciliée 19 B Che des Petites Brosses, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KARINE DUVAUT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES BROSSES

Dénomination
SCI LES BROSSES
SIREN
809 430 440
SIRET (siège)
809 430 440 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25809430440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 430 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 février 2015
Siège social
19 B CHE DES PETITES BROSSES, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BROSSES

Directement ou indirectement, en France et à l'étranger, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, location meublée ou non, sous-location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, usufruitière ou nue-propriétaire, par acquisition, crédit-bail ou autrement ; l'acquisition et la gestion de produits financiers et notamment de tout contrat d'assurance vie et de tout contrat de capitalisation.

Finances de SCI LES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BROSSES

KD

KARINE DUVAUT

Autre

Depuis la création (06 février 2015) · 11 ans

GO

GERALD OLIVIER

Autre

Depuis la création (06 février 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    809 430 440 00010 · ouvert le 20 janvier 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BROSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BROSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BROSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BROSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-20

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2015

Questions fréquentes sur SCI LES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROSSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BROSSES est 809 430 440. Le SIRET de son siège social est 809 430 440 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25809430440.

Qui dirige SCI LES BROSSES ?

SCI LES BROSSES est dirigée par KARINE DUVAUT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BROSSES ?

Le siège social de SCI LES BROSSES est situé 19 B Che des Petites Brosses, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI LES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROSSES.

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