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SCI LES BROUAS

Active
Siren479 791 873SCI93350 LE BOURGETCréée le 14 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
417 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BROUAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 791 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Cite Firmin Bourgeois 9 A 11, 93350 Le Bourget. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES AMSILLI, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BROUAS

Dénomination
SCI LES BROUAS
SIREN
479 791 873
SIRET (siège)
479 791 873 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03479791873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 791 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
416 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2004
Siège social
9 RUE CITE FIRMIN BOURGEOIS 9 A 11, 93350, LE BOURGET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BROUAS

Gestion d'immeuble.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BROUAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BROUAS

MA

MARIE AMSILLI

Autre

Depuis la création (14 décembre 2004) · 21 ans

JA

JACQUES AMSILLI

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2004) · 21 ans

RA

REMI AMSILLI

Autre

Depuis la création (14 décembre 2004) · 21 ans

HS

HELENE SOATHAN

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI LES BROUAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93350 LE BOURGETSiègeActif

    479 791 873 00017 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BROUAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BROUAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BROUAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BROUAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BROUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BROUAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES BROUAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BROUAS est 479 791 873. Le SIRET de son siège social est 479 791 873 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03479791873.

Qui dirige SCI LES BROUAS ?

SCI LES BROUAS est dirigée par JACQUES AMSILLI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BROUAS ?

Le siège social de SCI LES BROUAS est situé 9 rue Cite Firmin Bourgeois 9 A 11, 93350 Le Bourget.

SCI LES BROUAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BROUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BROUAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUAS.

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