SCI LES BROUSSAILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 809 799 828, SCI LES BROUSSAILLES est une société civile créée le 24 février 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Aime Giron, 43000 Le Puy-en-Velay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERNARD CHAPUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BROUSSAILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BROUSSAILLES
- SIREN
- 809 799 828
- SIRET (siège)
- 809 799 828 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61809799828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 799 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 février 2015
- Siège social
- 12 RUE AIME GIRON, 43000, LE PUY-EN-VELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BROUSSAILLES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits.
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Finances de SCI LES BROUSSAILLES
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INSEEGérant
Établissements de SCI LES BROUSSAILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif
809 799 828 00011 · ouvert le 03 février 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BROUSSAILLES
INPIConformité de SCI LES BROUSSAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUSSAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUSSAILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BROUSSAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BROUSSAILLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
HABOUZIT Jacqueline Marie-Josèphe nom d'usage : ROUX devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-03
- création
Date d'effet : 24 février 2015
Questions fréquentes sur SCI LES BROUSSAILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES est 809 799 828. Le SIRET de son siège social est 809 799 828 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61809799828.
Qui dirige SCI LES BROUSSAILLES ?
SCI LES BROUSSAILLES est dirigée par BERNARD CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BROUSSAILLES ?
Le siège social de SCI LES BROUSSAILLES est situé 12 rue Aime Giron, 43000 Le Puy-en-Velay.
SCI LES BROUSSAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BROUSSAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BROUSSAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUSSAILLES.
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