SCI LES BRUCELLES

Active

Siren353 615 388SCI31340 VILLEMUR-SUR-TARNCréée le 27 février 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 615 388, SCI LES BRUCELLES est une SCI créée le 27 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de Brucelles, 31340 Villemur-sur-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE MONTAGNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUCELLES

INSEE

Dénomination: SCI LES BRUCELLES
SIREN: 353 615 388
SIRET (siège): 353 615 388 00017
N° TVA intracommunautaire: FR50353615388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 615 388
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152 449,02 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 février 1990
Siège social: DOM DE BRUCELLES, 31340, VILLEMUR-SUR-TARN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES BRUCELLES

L'acquisition, la location, la gestion et la cession de tout immeuble ou droit immobilier.

Finances de SCI LES BRUCELLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUCELLES

INSEE

DOMINIQUE MONTAGNIER

Gérant

HELENE MONTAGNIER

Gérant

DENIS MONTAGNIER

Autre

Établissements de SCI LES BRUCELLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31340 VILLEMUR-SUR-TARNSiègeActif
353 615 388 00017 · ouvert le 06 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUCELLES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2019

Acte

Dépôt du 02 novembre 1995

Acte

Comptes annuels de SCI LES BRUCELLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRUCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRUCELLES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 novembre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
MONTAGNIER Bernard Pierre Joseph nom d'usage : MONTAGNIER n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MONTAGNIER Hélène Marie Françoise nom d'usage : MONTAGNIER

19 mai 2024création
Date d'effet : 27 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LES BRUCELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUCELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUCELLES est 353 615 388. Le SIRET de son siège social est 353 615 388 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50353615388.

Qui dirige SCI LES BRUCELLES ?

SCI LES BRUCELLES est dirigée par DOMINIQUE MONTAGNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUCELLES ?

Le siège social de SCI LES BRUCELLES est situé Dom de Brucelles, 31340 Villemur-sur-Tarn.