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SCI LES BRUN

Active
Siren512 462 912SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 27 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BRUN est une SCI immatriculée le 27 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 462 912. Elle est domiciliée 9 Imp Jean Moulin, 30400 Villeneuve-les-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL BRUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUN

Dénomination
SCI LES BRUN
SIREN
512 462 912
SIRET (siège)
512 462 912 00027
N° TVA intracommunautaire
FR52512462912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 462 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2009
Siège social
9 IMP JEAN MOULIN, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUN

Acquisition, construction, location de tous immeubles, exploitation directe ou par bail .

Finances de SCI LES BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUN

PB

PASCAL BRUN

Gérant

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

S

SOCIETE AVIGNONNAISE DE VEHICULES INDUSTRIELS ET CARS S.A.V.I.C

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES BRUN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    512 462 912 00027 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B

  • 84000 AVIGNONFermé

    512 462 912 00019 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BRUN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRUN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    BRUN Henri nom d'usage : BRUN n'est plus gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-15 · Début d'activité : 2009-04-27

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI LES BRUN

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUN ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUN est 512 462 912. Le SIRET de son siège social est 512 462 912 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52512462912.

Qui dirige SCI LES BRUN ?

SCI LES BRUN est dirigée par PASCAL BRUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUN ?

Le siège social de SCI LES BRUN est situé 9 Imp Jean Moulin, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

SCI LES BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUN.

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