SCI LES BRUSSILLETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BRUSSILLETS est une SCI immatriculée le 21 novembre 2000 sous le numéro SIREN 384 110 649. Le siège social de l'entreprise se trouve "Les Brussillets" Huilly, 71290 Huilly-sur-Seille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par WILLIAM PARIAUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES BRUSSILLETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BRUSSILLETS
- SIREN
- 384 110 649
- SIRET (siège)
- 384 110 649 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89384110649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 110 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2000
- Siège social
- "Les Brussillets" Huilly, 71290, HUILLY-SUR-SEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BRUSSILLETS
Gestion et administration de biens immobiliers
Finances de SCI LES BRUSSILLETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BRUSSILLETS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de SCI LES BRUSSILLETS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71290 HUILLY-SUR-SEILLESiègeActif
384 110 649 00017 · ouvert le 21 janvier 1992 · NAF 6820B
- 71700 TOURNUSActif
384 110 649 00025 · ouvert le 21 décembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BRUSSILLETS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES BRUSSILLETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUSSILLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BRUSSILLETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUSSILLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUSSILLETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BRUSSILLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BRUSSILLETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LES BRUSSILLETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUSSILLETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BRUSSILLETS est 384 110 649. Le SIRET de son siège social est 384 110 649 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89384110649.
Qui dirige SCI LES BRUSSILLETS ?
SCI LES BRUSSILLETS est dirigée par WILLIAM PARIAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BRUSSILLETS ?
Le siège social de SCI LES BRUSSILLETS est situé "Les Brussillets" Huilly, 71290 Huilly-sur-Seille.
SCI LES BRUSSILLETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BRUSSILLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BRUSSILLETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUSSILLETS.
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