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SCI LES BRUYERES

Active
Siren308 895 838SCI02870 VIVAISECréée le 13 novembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
11,2 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2002, identifiée par le SIREN 308 895 838. Elle est domiciliée 67 rue d Ile de France, 02870 Vivaise. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FRANCOISE DEPREZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
308 895 838
SIRET (siège)
308 895 838 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63308895838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 895 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 novembre 2002
Siège social
67 RUE D ILE DE FRANCE, 02870, VIVAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

La propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

FD

FRANCOISE DEPREZ

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 septembre 2010

BS

BRICE SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

PS

PERRINE SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

MS

MAXIME SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

OS

OLIVIER SIMPHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

DS

DENIS SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

RS

REMI SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

VS

VALENTINE SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02870 VIVAISESiègeActif

    308 895 838 00016 · ouvert le 17 juin 1976 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Co-gérant : DEPREZ Françoise Co-gérant associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Olivier Jean Emile Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Luc Pierre Jacques Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Rémi Jean Christian Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Denis Jean-Luc Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Jean-Pierre Emile Gabriel

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 308 895 838. Le SIRET de son siège social est 308 895 838 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63308895838.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par FRANCOISE DEPREZ, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 67 rue d Ile de France, 02870 Vivaise.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.