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SCI LES BRUYERES

Active
Siren329 094 536SCI84200 CARPENTRASCréée le 22 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 329 094 536, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 22 novembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 Imp Poulette, 84200 Carpentras. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMMANUELLE BAUDOUIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
329 094 536
SIRET (siège)
329 094 536 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63329094536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 094 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2005
Siège social
73 IMP POULETTE, 84200, CARPENTRAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

Location gestion administration de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

EB

EMMANUELLE BAUDOUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2005) · 20 ans

ST

STEPHAN TESSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84200 CARPENTRASSiègeActif

    329 094 536 00029 · ouvert le 12 décembre 1983 · NAF 6820B

  • 07570 DESAIGNESFermé

    329 094 536 00011 · ouvert le 12 décembre 1983 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2000

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 329 094 536. Le SIRET de son siège social est 329 094 536 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63329094536.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par EMMANUELLE BAUDOUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 73 Imp Poulette, 84200 Carpentras.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.